Droit canonique et cultures/20

 


LES CONFÉRENCES ÉPISCOPALES/1

 

L'importance des Conférences épiscopales est allée crescendo, grâce au rôle particulier qu'elles jouent dans l'Église contemporaine. Dans l’actualité ecclésiale, on entend souvent parler de leurs prises de position face aux problèmes et aux exigences concrètes de la société. C’est pourquoi il est utile de mieux comprendre leur nature, leurs compétences et leur fonctionnement.

L'institution des Conférences épiscopales est relativement récente. Elles sont nées au XIXe siècle, principalement comme des expériences spontanées, saluées par les Pontifes romains en raison de la nécessité de créer une relation stable entre les Évêques et favoriser ainsi leur action pastorale commune. Le premier exemple de Conférence épiscopale remonte à 1830 en Belgique.

Toutefois, c’est le Concile Vatican II qui a donné une nouvelle vitalité à cette institution[1].

Le Code actuel de l'Église a accueilli les indications du Concile et a prévu une discipline appropriée à leur égard.

La coopération entre les Évêques

L'importance des Conférences épiscopales s’explique spécialement par la préférence manifestée par les Évêques pour cette forme de coopération mutuelle qui laisse intacte leur autonomie en tant que Pasteurs dans leurs propres diocèses et, en même temps, par le fait que cette coopération ne présente pas les difficultés des autres formes de concertation prévues par le droit[2].

La donnée la plus significative est que les Conférences épiscopales se présentent, après Vatican II, comme modèle d’une nouvelle façon de gouverner pastoralement l'Église par les Évêques, dans un contexte de communion, du point de vue structurel, et qui se traduit dans une collaboration effective au sein d’une même nation.

Les Conférences réunissent les Évêques d'un territoire déterminé, c’est-à-dire plusieurs membres du Collège épiscopal unis par un lien spécial de solidarité qui rend chacun d'eux, en quelque sorte, coresponsable par rapport aux activités individuelles et aux droits inaliénables des autres. Ce lien, appelé “affection collégiale”, et qui provient du sacrement reçu, unit les Évêques entre eux et avec le Pape et comporte nécessairement une sollicitude de chacun pour l'Église tout entière et pour les Églises particulières, en commençant par les diocèses les plus proches.

Les Conférences épiscopales sont des réalités ecclésiales avec une base socioculturelle homogène ; elles incarnent une structure de coopération supra diocésaine visant la convergence des actions pastorales des Évêques dans un territoire particulier.

En ce sens, le Code de Droit canonique définit la Conférence épiscopale comme la réunion des Évêques d’une nation ou d'un territoire donné, exerçant ensemble certaines charges pastorales pour les fidèles du territoire, afin de mieux promouvoir le bien que l’Église offre aux hommes, surtout par des formes et des moyens d’apostolat adaptés de façon appropriée aux circonstances des temps et des lieux (cf. can. 447).

Les Évêques agissent ensemble[3] par des moyens et des procédures appropriés et exercent ensemble certaines charges, selon les dispositions du droit.

La Conférence épiscopale ne saurait être considérée, au sens hiérarchique du terme, comme un corps intermédiaire entre les Évêques diocésains et le Saint-Siège ; en effet, les Conférences épiscopales n’ont aucune juridiction sur les Évêques diocésains qui continuent à dépendre directement du Pontife Romain et à jouir d'une autonomie pleine dans le gouvernement de leur diocèse (même si c’est sous réserve des limites établies par le Saint-Siège). Cependant, en conformité avec le principe de décentralisation, la Conférence épiscopale exerce aujourd'hui de nombreuses fonctions auparavant réservées au Saint-Siège, comme nous allons le voir de plus près, en considérant leurs compétences.

Le territoire où la Conférence épiscopale œuvre est celui des Églises particulières gouvernées par les Pasteurs qui font partie de celle-ci. Ce territoire a normalement une homogénéité sociale et culturelle et pour cela, en règle générale, il a aussi une dimension nationale ; cependant, il peut avoir un caractère plus restreint d'une nation ou même supranational.

Une institution permanente

Les Conférences épiscopales sont des institutions permanentes. Elles existent et fonctionnent en continuité, contrairement aux Conciles (œcuméniques ou particuliers) qui sont, par contre, occasionnels et temporaires et dont les activités sont limitées à une période et à des circonstances spécifiques.

La stabilité de la Conférence épiscopale comporte, par conséquent, une continuité de ses activités institutionnelles et la nécessité d’une organisation interne propre, avec des organes spécifiques à même de la représenter, ainsi qu’une structure administrative appropriée.

Son pouvoir de prise de décisions dans les limites des compétences reconnues par le droit appartient exclusivement, comme nous le verrons, à l'Assemblée plénière des membres de la Conférence, qui se réunit périodiquement, tandis que d'autres fonctions peuvent être déléguées ou attribuées à ses organes permanents.

Les Évêques réunis en Conférence épiscopale sont appelés à examiner, discuter, décider tout ce qui peut contribuer à la promotion du bien que l'Église offre non seulement à ses fidèles, mais à tous les hommes.

Ainsi, les Conférences épiscopales se configurent comme un organe d'orientation et de coopération pastorale, expression concrète de la communion entre les Églises, et comme un instrument efficace de la collaboration des Évêques entre eux. Elles sont, aujourd'hui, des organismes particulièrement appropriés pour adapter (nous pouvons dire “inculturer”) la loi canonique aux nécessités des lieux et aux besoins pastoraux des diocèses d’un même territoire.

Dans cette optique, elles exercent également une fonction législative dans certains domaines spécifiques.

Silvia Recchi

(À suivre)


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[1] Cf. Christus Dominus, 37-38.

[2] Il est plus difficile, par exemple, de convoquer les Conciles particuliers (pléniers ou provinciaux), désormais peu fréquents.

[3] Le Code emploie, au can. 447, l’expression “exerçant ensemble” (coniunctim exercentium) et non pas “exerçant collégialement” (collegialiter exercentium), pour préciser que la Conférence épiscopale ne correspond pas, même partiellement (c'est-à-dire pour la portion du peuple de Dieu qu’elle représente) au Collège des Évêques, qui comprend tous les Évêques de l'Église universelle et qui succède au Collège des Apôtres. L’action de la Conférence ne correspond pas non plus à l'action collégiale que ledit Collège exerce pour l'Église tout entière, comme dans le cas d’un Concile œcuménique ou d’une action collégiale des Évêques dans le monde, en union avec le Pape.

 

13/12/2013